Documents CRMLE 2016

Documents CRMLE : Statuts CRMLE Septembre 2015 Réglement Intérieur CRMLE Septembre 2015 Budget prévisionnel CRMLE 2015-2016 Résultat comptable CRMLE 2014-2015 Rapport d’activités 2015 Nombres de voix par clubs Stock matériel au 31/08/2015 :

Régles de publication des PV d’AG

Rappel : L’établissement d’un procès-verbal pour les réunions du Conseil d’administration ou de l’Assemblée générale n’est pas légalement obligatoire. Ce sont les statuts qui le prévoient dans la grande majorité. Il en est de même du report ou non de ces procès-verbaux dans un registre (à ne pas confondre avec Lire la suite…